Entre les soussignés :

KABTI CONNECT LLC, société à responsabilité limitée de droit américain,
immatriculée dans l’État du Wyoming sous le numéro ________________________________________________,
dont le siège social est situé ________________________________________________________________,
pays : ________________________________________________,
téléphone : ________________________________________________,
email : ________________________________________________,
représentée par ________________________________________________, en sa qualité de ________________________________________________,
ci-après dénommée « le PRESTATAIRE »,

D’UNE PART,

______________________________________________,
forme juridique : ________________________________________________,
immatriculée au registre de commerce n° ________________________________________________,
NIF n° ________________________________________________,
NIS n° ________________________________________________,
numéro de micro-importateur n° ________________________________________________,
carte artisan / autre carte professionnelle n° ________________________________________________,
dont le siège social est situé ________________________________________________________________,
pays : ________________________________________________,
téléphone : ________________________________________________,
email : ________________________________________________,
représentée par ________________________________________________, en sa qualité de ________________________________________________,
ci-après dénommée « le CLIENT »,

D’AUTRE PART,

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Article 1 – Objet

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles KABTI CONNECT LLC fournit au CLIENT des prestations de consulting, de conseil, d’accompagnement et de mise en relation, notamment dans les domaines suivants :

• Consulting transport et logistique : transport de bagages et colis, fret aérien, fret maritime, fret terrestre, transit, stockage, déménagement, marchandises et effets personnels.
• Consulting business B to B et e‑commerce : relations avec fournisseurs, revendeurs, grossistes, fabricants, développement commercial et optimisation des ventes, canaux en ligne.
• Consulting micro‑importation et statuts : accompagnement des micro‑importateurs, auto‑entrepreneurs, artisans et autres entrepreneurs pour l’organisation de leur activité.
• Consulting pour prestataires spécialisés : transitaires, compagnies aériennes, sociétés de fret, sociétés de déménagement, prestataires de stockage et de logistique.
• Consulting pour la recherche et le choix de professionnels : assistance pour chercher, comparer et choisir un avocat, un expert‑comptable ou tout autre professionnel, sans exécuter soi‑même une activité réglementée.
• Consulting études de marché et investissement : analyses et recommandations relatives aux opportunités sur les marchés algérien, européen, américain, canadien et asiatique.

Les prestations sont fournies exclusivement à titre de conseil et d’accompagnement, la mise en œuvre opérationnelle restant sous la responsabilité du CLIENT et des prestataires tiers qu’il choisit.

Article 2 – Champ géographique

Les prestations de consulting de KABTI CONNECT LLC peuvent être fournies à des clients situés notamment en Algérie, en Europe, en Amérique du Nord (États‑Unis, Canada) et en Asie, par tout moyen de communication à distance ou en présentiel, selon accord entre les Parties.

Article 3 – Durée

Le présent contrat est conclu pour une durée de ________________________________________________,
à compter du ________________________________________________.

Article 4 – Conditions financières

Les Parties conviennent des modalités financières suivantes :

• Honoraires de consulting : ________________________________________________________________ (montant, devise, périodicité).
• Modalités de facturation : ________________________________________________________________ (mensuelle, forfait, à la mission, etc.).
• Échéance de paiement : ________________________________________________________________ (ex. 7 jours, 30 jours fin de mois).
• Pénalités de retard éventuelles : ________________________________________________________________.

Article 5 – Nature des prestations et responsabilité

KABTI CONNECT LLC intervient exclusivement en qualité de prestataire de services de consulting. Le PRESTATAIRE ne se substitue pas :

• aux transporteurs, transitaires, compagnies aériennes, maritimes ou terrestres ;
• aux avocats, notaires, experts‑comptables ou tout autre professionnel réglementé.

La responsabilité du PRESTATAIRE se limite à une obligation de moyens dans la fourniture de conseils, d’informations et de mises en relation, sans garantie de résultat sur les décisions, contrats, transports, opérations douanières, investissements ou contentieux du CLIENT.

Article 6 – Obligations du PRESTATAIRE

Le PRESTATAIRE s’engage à :

• Fournir les prestations de consulting avec diligence, loyauté et professionnalisme.
• Mettre en œuvre les moyens raisonnables pour fournir des informations et recommandations à jour, sur la base des éléments communiqués par le CLIENT.
• Respecter la confidentialité des informations communiquées par le CLIENT, sauf obligation légale contraire.

Article 7 – Obligations du CLIENT

Le CLIENT s’engage à :

• Fournir au PRESTATAIRE toutes les informations nécessaires, complètes et sincères pour l’exécution des prestations.
• Vérifier par lui‑même, ou avec l’aide de professionnels spécialisés, la conformité des décisions et opérations qu’il entreprend.
• Régler les honoraires et frais dans les délais convenus.

Article 8 – Confidentialité

Chaque Partie s’engage à garder confidentielles les informations de quelque nature que ce soit, documents et données communiquées comme telles par l’autre Partie, et ce pendant toute la durée du contrat et pendant une période de ________________________________________________ après son expiration.

Article 9 – Résiliation

En cas de manquement grave par l’une des Parties à l’une quelconque de ses obligations contractuelles, non réparé dans un délai de ________________________________________________ jours à compter de la réception d’une mise en demeure notifiée par lettre recommandée ou tout autre moyen écrit permettant d’en apporter la preuve, l’autre Partie pourra résilier de plein droit le présent contrat.

Article 10 – Droit applicable et juridiction compétente

Le présent contrat est régi par le droit ________________________________________________ (ex. droit de l’État du Wyoming, USA, et/ou autre droit à préciser).
Tout différend relatif à la validité, l’interprétation ou l’exécution du présent contrat qui ne pourrait être résolu à l’amiable sera soumis à la compétence des tribunaux de ________________________________________________.

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Signatures

Fait à ________________________________________________, Le ________________________________________________. Pour le PRESTATAIRE KABTI CONNECT LLC Signature et cachet : ________________________________________________

Fait à ________________________________________________, Le ________________________________________________. Pour le CLIENT Signature et cachet : ________________________________________________